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occupation double 2012 from books.google.com
... le SCC verra son budget augmenter de 21 % (ou 521 MS) pour atteindre 2,98 milliards de dollars en 2011-2012. ... Malgré la politique, qui prévoit l'occupation simple de cellule, environ 13 % de la population carcérale totale partage une cellule conçue pour une personne. Le SCC estime que le pourcentage de cas de double occupation au sein de la population carcérale atteindra 30 % au cours des ...
occupation double 2012 from books.google.com
Forteresse sur le Mur de l'Atlantique, le Havre est un observatoire privilégié de l'économie d'occupation et de ses contraintes.
occupation double 2012 from books.google.com
Sans contrôle , la périphérie est soumise à une occupation anarchique ( Huerta del Barrero , de la Barzola , de San ... utilisant une double trame quadrillée et rayonnante d ' îlots de maisons à pans coupés et des rues longues de 10 à 45 ...
occupation double 2012 from books.google.com
La ligne directrice ainsi clairement dessinée est celle d'un accommodement complaisant à l'égard du régime, doublé d'un conformisme intellectuel auquel ne semblent échapper que quelques jeunes collaborateurs de la revue, plus sensibles ...
occupation double 2012 from books.google.com
Pour échapper à la double accusation, d'être au service des pouvoirs en place ( le sociologue expert qui informe des services administratifs) ou de se plier aux exigences des mouvements critiques (l'intellectuel « organique ») les sociologues, ...
occupation double 2012 from books.google.com
Les droits réels qui peuvent ainsi être concédés sont donc temporaires et poursuivent un objectif double : permettre le financement des ... Décret du 22 novembre 2012 « portant des dispositions diverses en matière de service de transport public de personnes en Région ... concerné de voir son bien systématiquement exproprié alors qu'une juste indemnité suffirait à compenser l' occupation du bien, ...
occupation double 2012 from books.google.com
Le montant de ces programmes est doublé à partir de 2012 par rapport aux dernières années pour une durée de 15 ... à la mise en æuvre de plans de déplacements entreprise et au covoiturage augmentent le taux d ' occupation des voitures ...
occupation double 2012 from books.google.com
Ce (double) droit lui est accordé jusqu'à son décès. ... Une loi du 20 mars 2012 avait établi une majoration automatique de 30 % des droits à construire, mais a été abrogée, après alternance, par une loi du ... Coefficient d'occupation des sols .
occupation double 2012 from books.google.com
... soumis à l'obligation d'obtenir un permis de travail jusqu'au, respectivement, 1er mai 2009 et 1erjanvier 2012. ... rendait en Belgique pour fournir des services, à la double condition : que l'autorisation d'occupation fût au moins valable pour ...
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Deux seuls mobiles (de déménagement) étaient envisagés : l'occupation d'un logement non proportionné et ... Sur chacun de ces points, l'arrêté du 19 juillet 2012 apporte des correctifs. 101. ... Dans cette double hypothèse, la S.L.S.P. est fondée à mettre fin au bail, mais en proposant alors un autre logement dans la même ...